1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://emeraudevet.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : SELARL Emeraudevet- Contact : secretariat@emeraudevet.fr 02 99 46 42 32 – Adresse : 2 bis rue du Douet Fourché 35800 Dinard
Identification de l’entreprise : SELARL Emeraudevet au capital social de 8000€ – SIREN : 435145487 – RCS ou RM : Saint-Malo D 435 145 487 – Adresse postale : 2 bis rue du Douet Fourché 35800 Dinard
Directeur de la publication : Claire Héber Suffrin – Contact : secretariat@emeraudevet.fr
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Claire Héber Suffrin – Contact : secretariat@emeraudevet.fr
Autres contributeurs : Webdesigner : Créatrice de site internet Raphaëlle Moreau | www.raphiste.com
Chargée de projet : Isabelle Lagrange – Vetamine C – bonjour@vetamine-c.fr
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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